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Coline GIRERD, membre de la coopérative
d’activités et d’emploi Graines de SOL
SCIC SAS à capital variable
122 bis Boulevard Emile Zola – 69600 Oullins
RCS Lyon 509 249 017
Président : Stéphan ROUCHON
04 78 15 92 32 | contact[@]grainesdesol.fr
Responsable publications : Coline GIRERD
Hébergement
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert | 63000 Clermont-Ferrand
04 44 44 60 40 | support[@]o2switch.fr
Banques d’images
Unsplash, Noun Project | Dessins : Jacques-Rémy Girerd
Conditions générales de vente
Tarifs applicables
Se reporter à la page relative aux Tarifs.
Je suis assujettie à la TVA sous le numéro intracommunautaire FR 70 509249017.
Condition de paiement
Le paiement des prestations doit être effectué de la manière suivante : acompte de 30 % à la signature du contrat, puis le solde dans les 30 jours suivant la date d’émission de la facture. En cas de retard de paiement à l’échéance, des intérêts de retard au taux annuel de 12 % sur le montant impayé seront dus de plein droit, ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 40 € pour les professionnels. Tout devis retourné signé et non annulé au minimum 1 semaine avant la prestation est dû.
Droit de rétractation
Le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la signature du contrat.
Textes de référence
Code de la consommation pour les relations B2C, code de commerce pour les relations B2B.
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