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Edition du site

Coline GIRERD, micro-entreprise

Rattachée à l’association troisième COLLINE

100 rue des Fougère – 69009 LYON

Responsable publications : Coline GIRERD

Hébergement

o2switch

222-224 Boulevard Gustave Flaubert

63000 Clermont-Ferrand

04 44 44 60 40 | support[@]o2switch.fr

Banques d’images

Unsplash, Noun Project

Dessins : Jacques-Rémy Girerd

Conditions générales de vente

Tarifs applicables

Chaque intervention (atelier, conférence, formation en intrastructure) fait l’objet d’un devis personnalisé en amont.
Pour les consultations, se reporter à la page concernée. TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Condition de paiement

Le paiement des interventions doit être effectué dans les 30 jours suivant la date d’émission de la facture. En cas de retard de paiement, une pénalité de 3 fois le taux d’intérêt légal sera appliquée, à laquelle s’ajoutera une indemnité
forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€. Tout devis retourné signé et non annulé au minimum 1 semaine avant la prestation est dû.
Pour les consultations, le paiement se fait au comptant.

Droit de rétractation

Le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la signature du contrat.

Textes de référence

Code de la consommation pour les relations B2C, code de commerce pour les relations B2B.

Conditions générales d'utilisation

Accès aux services

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service sont à sa charge. L’accès aux services du site peut à tout moment faire l’objet d’une interruption, d’une suspension, d’une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas. L’utilisateur a la possibilité de contacter le site par mail à contact[@]alimentation-eclairee.fr.

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Vos droits

Vous avez le droit de consultation, demande de modification ou d’effacement sur l’ensemble de vos données personnelles. Vous pouvez également retirer votre consentement au traitement de vos données.

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